Mentions légales — Oh ! Choupinou

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.ohchoupinou.com les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Oh ! Choupinou
Forme juridique : MICRO-ENTREPRISE
Nom du responsable : Puillet Lisa
Adresse du siège social : 42 Avenue du Châter, 69340 Francheville
SIRET : 94493251600015

E-mail : contact@ohchoupinou.com
Téléphone : +33 7 56 80 52 85

Hébergeur du site

Le site www.ohchoupinou.com est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

---

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.ohchoupinou.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Oh ! Choupinou, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Oh ! Choupinou.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

---

Données personnelles

Oh ! Choupinou s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

Responsabilité

Oh ! Choupinou s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour tout dommage résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Oh ! Choupinou n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Médiation de la consommation 

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 
du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu

ou par voie postale en écrivant à :

MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS 
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE